Projets est une plateforme de publication des concours et consultations d’architecture. Projets est un atlas factuel d’architectures possibles sur la Région Occitanie. Projets est un outil informatif, développé par la Maison de l’Architecture Occitanie – Pyrénées, avec le soutien de la DRAC Occitanie, de la Région Occitanie, du Conseil Départemental de la Haute Garonne, de Toulouse Métropole et d’Oppidea / Europolia.

La Maison de l’Architecture Occitane-Pyrénées bénéficie de l’autorisation gratuite, non exclusive, temporellement illimitée et transférable de publication et du droit de diffusion des créations — le terme créations faisant référence à l’oeuvre architecturale, aux projets, aux images et reproductions — via internet et les réseaux de télécommunication à des fins culturelles. Cette autorisation est accordée par les instances partenaires et collectivités territoriales. La Maison de l’Architecture Occitanie-Pyrénées décline toute responsabilité en ce qui concerne l’intégralité et l’exactitude des contenus mis à disposition sur projets.archi. Plus particulièrement, la Maison de l’Architecture Occitane-Pyrénées n’est pas en mesure de garantir que les informations relatives à des créations soient correctes et complètes.

La mise en ligne des créations sur projets.archi est réalisé à titre informatif dans le respect des missions de la Maison de l’Architecture en ce qui concerne la promotion et la diffusion de l’architecture contemporaine en tant que discipline culturelle. La Maison de l’Architecture Occitane-Pyrénées s’octroie le droit de publier lesdites créations intégralement ou en partie, seuls ou en combinaison avec des contributions rédactionnelles sur projets.archi et sur les réseaux de communication afférents.

Conformément à la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, les auteurs restent seuls propriétaires des créations. Les créations présentées sur projets.archi ne peuvent être utilisées, reproduites, modifiées ou adaptées par des tiers, à titre commercial ou pas, qu’avec le consentement de l’auteur. Les créations sont publiées sur projets.archi automatiquement au titre de la participation des équipes de maîtrise d’oeuvre aux concours et consultations publiques en Occitanie. Le droit de modification ou de retrait peut être exercé sur demande écrite expresse des auteur·e·s auprès de la Maison de l’Architecture Occitanie.

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